Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COUSIFOLIA
JEAN PIERRE COUSINIE, Entreprise Uni-Personnelle à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3296762
Date de dépôt :
10/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2024
COUSIFOLIA de JEAN PIERRE COUSINIE

Présentation de la marque COUSIFOLIA

Déposée le 10 juin 2004 par la société JEAN PIERRE COUSINIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUSIFOLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la société JEAN PIERRE COUSINIE domicilié(e) 28 Avenue Gustave Eiffel, ZI La Coupe - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 710 813 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL domicilié(e) Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France.

La marque COUSIFOLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COUSIFOLIA est expirée depuis le 10 juin 2024.

JEAN PIERRE COUSINIE a également déposé les autres marques suivantes : FORTIFRUIT , COUSIFERTYL


JEAN PIERRE COUSINIE, Entreprise Uni-Personnelle à Responsabilité Limitée - 28 Avenue Gustave Eiffel, ZI La Coupe - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 399710813


PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL - Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2014 n°2560365 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-06

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, la culture de la vigne (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides). Engrais et fertilisants pour la culture de la vigne. Produits chimiques pour l'amendement des sols, compost, engrais pour les terres, produits fertilisants. Produits chimiques pour analyse en laboratoire (autres qu'à usage médical ou vétérinaire). Préparations chimiques, bactériennes ou biologiques, préparations pour le diagnostic (autres qu'à usage médical ou vétérinaires) pour les soins de la vigne. Produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne. Bactéricides pour l'œnologie (produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin). Préparations d'oligo-éléments pour les ceps de vigne. Préparations pour la régulation de la croissance des plantes et de la vigne.